CREATIONS ISLE DU CYGNE
Présentation de la marque CREATIONS ISLE DU CYGNE
Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS ISLE DU CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CREATIONS ISLE DU CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS ISLE DU CYGNE est expirée depuis le 30 décembre 1997.
MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07