Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS ISLE DU CYGNE
MOURGUES FALCONNAT S.A, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1486801
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1997

Présentation de la marque CREATIONS ISLE DU CYGNE

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATIONS ISLE DU CYGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOURGUES FALCONNAT S.A domicilié(e) 46, rue Pierre Sémard, 69007 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque CREATIONS ISLE DU CYGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS ISLE DU CYGNE est expirée depuis le 30 décembre 1997.

MOURGUES FALCONNAT S.A a également déposé les autres marques suivantes : AUBRETTE , COUP DE TETE , OSORE IRI MASU , SAMBADA , C'EST TOUT MOI


MOURGUES FALCONNAT S.A, Société anonyme - 46, rue Pierre Sémard, 69007 LYON. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Des vêtements en général et notamment tous articles de bonneterie, de corseterie et de lingerie.